Siret: 953 659 455 00018

LA SOCIÉTÉ ZE MIGNARDIZ

Siège Social : RENNES

Téléphone : 06 52 82 31 48 

Auto-entreprise dirigée par : MME NGYAY CARMEN

Adresse électronique : zemignardiz@gmail.com

Site conçu par : DILIGENCY

1- L’hébergeur

Le Site est hébergé par OVH ayant son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le Site est la propriété exclusive de la société ZE MIGNARDIZ. Il a été conçu et réalisé par la société DILIGENCY, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique, ayant son siège social au 78 Avenue des Champs-Elysées 75008, Paris (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 894 450 493 RCS Paris. Il présente aux visiteurs et aux clients, naviguant sur le Site (les Internautes) un certain nombre d’informations liées aux produits alimentaires commercialisés par la société ZE MIGNARDIZ . Tout internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.

2 – Informations sur les produits vendus par la société ZE MIGNARDIZ

Le Site est dédié à la présentation et à la vente en ligne des produits commercialisés par la société ZE MIGNARDIZ. La société ZE MIGNARDIZ se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des produits présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

3 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont la société ZE MIGNARDIZ est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants le Code de propriété intellectuelle. Le site est accessible en tout endroit 7j/7, 24/24 sauf en cas de force majeure, interruption, maintenance.

Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société ZE MIGNARDIZ est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société ZE MIGNARDIZ.

4 – Protection des données personnelles

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. Ces informations seront utilisées pour les besoins de la gestion, de demande de devis ou prise de contact et des actions promotionnelles de la société ZE MIGNARDIZ. La société ZE MIGNARDIZ s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifier  et prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société ZE MIGNARDIZ par e-mail à l’adresse zemignardiz@gmail.com .Cette adresse email est protégée et sécurisée.